Budget de la ville de Sainte Julie 2008


Prévision des dépenses 2008

..................................................Prévision 2008.........Prévision 2007
Masse salariale...................................7 094 000 $..............8 502 000 $
Avantages sociaux...............................1 677 000 $...........(inclus dans masse salariale)
Contribution aux organisme
....Agence métropolitaine de transport
....Municipalité régionale de comté
....Régie intermunicipale de l'eau potable
....Comunauté métropolitaine de Montréal
....Régie intermunicipale de police
........total........................................7 543 000 $..............7 562 000 $
Service de la dette...............................7 571 000 $...............7 336 000 $
Transport en comun..............................3 281 000 $..............2 947 000 $
Matières résiduelles...............................2 912 000 $...........(inclus dans autre dépense)
Autre dépense.....................................6 011 000 $..............8 618 000 $

Total des dépense.................................36 089 000$.............34 965 000 $



Prévision des revenus pour 2008

..................................................Prévision 2008.........Prévision 2007
Taxes foncières....................................23 232 000 $............22 486 072$
Tarifs pour service municipaux....................5 418 000 $.............5 409 697$
Tenant lieu de taxes...................................625 000 $...............639 284$
Service rendus........................................3 004 000 $............2 654 187$
Revenus de sources locales..........................2 408 000 $............2 394 463$
Transferts et affectations...........................1 402 000 $............1 381 297$

Total des revenus...................................36 089 000 $............34 965 000$



Programme triennal d'immobilisations pour 2008

..............................................................2008.................2007
Construction et réfection d'infrastructures
urbaines (traveaux de génie).........................9 557 450 $.......5 301 000$
Véhicules...................................................540 000 $.......1 165 000$
Machinerie, outillage, équipement.......................56 100 $......(inclus dans véhicules)
Aménagement de parcs...................................201 170 $.........549 000$
Mobilier et informatique...................................88 000 $.........251 000$
Batiments....................................................89 750 $..........47 000$
Autres immobilisation..........................................................35 000$
Terrains....................................................825 000 $

Total des dépenses en immobilisations..............11 357 470 $......7 350 000$



Taxation 2008


Taxes foncières générales pour chaque tranche de 100 $ d'évaluation totale

......................................................Taxation 2008.....Taxation 2007
Résidentiel (1-5 log.)................................= 0.847 $............0,830 $
Résidentiel (6 log. et plus)..........................= 0.895 $............0,877 $
Commercial...........................................= 2.002 $............1,862 $
Industriel..............................................= 2.087 $............1,941 $
Agricole................................................= 0.797 $............0,787 $
Terrains vagues desservis...........................= 1.454 $............1,446 $

Tarif - Collecte des matières résiduelles
...........Déchets domestiques.......................= 156 $.............130 $
...........Matières recyclables........................= 54 $...............25 $
...........Résidus verts................................= 26 $...............24 $
...........Résidus domestique dangereux..............= 4 $...............3 $
...........................................................------.............-----
....................................Total..................240 $.............182 $

Tarif - Bac roulant - Matières recyclables...........=..0 $.................75 $

Tarif - Eau potable.....................................= 207 $.............207 $

Tarif - Eau piscine.....................................=.40 $...............40 $

Taxe scolaire...........................................=0.32676 $..........0.35 $
Réduction de taxe .....................................= 103.67 $
-------------------------------------------------------------------------------------
ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2009-2010-2011

ATTENDU QUE conformément au premier paragraphe de l'article 473 de la Loi sur les cités et villes, le Conseil doit adopter le programme triennal d'immobilisations 2009-2010-2011;

RÉSOLU QUE le programme triennal d'immobilisations 2009-2010-2011 soit adopté au montant de 44 266 350 $, dont 16 861 150 $ pour l'année 2009;

QU’un résumé du programme triennal d'immobilisations soit publié dans le bulletin municipal Le Citoyen (janvier 2009) et distribué à chaque adresse civique située sur le territoire de la Ville de Sainte-Julie.

ADOPTÉE UNANIMEMENT le 17 novembre 2008
------------------------------------------------------------------------------------
RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE SAINTE-JULIE

Présenté le 4 novembre 2008

Mesdames, Messieurs,

Conformément aux dispositions de l’article 474.1 de la Loi sur les cités et
villes, je vous présente, au nom de mes collègues, le rapport sur notre
situation financière. Je vous trace également le bilan de l’année qui
s’achève, tout en vous faisant part des orientations budgétaires de l’année
2009.

L’analyse que je vous présente porte sur cinq (5) volets, soit :

1. Les états financiers et le rapport du vérificateur pour l’année 2007;
2. Les indications préliminaires des états financiers 2008;
3. Les rémunérations et allocations des membres du Conseil;
4. Les orientations générales du budget pour l’année 2009;
5. Le programme triennal d’immobilisations 2009-2010-2011.

1. LES ÉTATS FINANCIERS ET LE RAPPORT DU VÉRIFICATEUR
POUR L’ANNÉE 2007

Le rapport financier 2007 a été vérifié par la firme de comptables
agréés Moreau, Boisselle, Brunelle & Associés, S.E.N.C. Selon les
nouvelles normes en vigueur depuis le 1er janvier 2007, le rapport
financier de la Ville est maintenant consolidé avec les organismes
sous contrôle, ce qui signifie que les états financiers incluent aussi la
quote-part revenant à la municipalité dans les actifs, les passifs, les
revenus et les dépenses de la Régie intermunicipale de l'eau potable
Varennes Sainte-Julie Saint-Amable et de la Régie intermunicipale de
police Richelieu-Saint-Laurent.

Pour nous permettre une lecture plus claire de notre propre situation
financière, les informations qui suivent proviennent uniquement de
données qui concernent la Ville de Sainte-Julie et, par conséquent,
ces données ne sont pas consolidées.

L'année 2007 se termine par un surplus de 1 449 613 $. Cet excédent
correspond à un pourcentage de 4,15 % sur le budget officiel de
34 965 000 $ adopté en décembre 2006 et ce surplus est supérieur à
celui des dernières années.

Le surplus des activités financières de fonctionnement provient de
certaines catégories de revenus telles que les revenus du transport
en commun, les droits de mutations immobilières, les transferts et les
intérêts de banque.

Également, ce surplus provient d’un coût moindre pour le fonds de
pension, la police et les intérêts sur obligations et d'une provision non
utilisée concernant une contribution au réseau de métro.
Sur recommandation de la Commission des finances, le Conseil a
utilisé ce surplus pour affecter 100 000 $ à une réserve pour le
budget de l'exercice 2008. En plus, un montant de 1 310 000 $ a été
affecté à différentes réserves qui sont :

− immobilisations (850 000 $), ce qui permet de verser un paiement
comptant plus important lors d'investissements et de réduire ainsi
les coûts de financement liés à d'éventuels règlements d'emprunt;
− rachat de la dette (200 000 $), de façon à diminuer
progressivement le niveau de l'endettement de la Ville;
− piste cyclable (60 000 $), pour se constituer une réserve
spécifique au développement de notre réseau cyclable;
− fonds de pension (100 000 $), ce qui nous préserve de certaines
fluctuations et éventualités;
− déneigement (100 000 $), pour nous permettre de rencontrer les
obligations supplémentaires dues à un hiver rigoureux;
− et aussi un montant de 23 951 $ a été viré à la réserve pour
engagements.

Après toutes ces opérations, le surplus accumulé non affecté s'établit
à 385 456 $ et dégage une légère marge de sécurité administrative
qui représente seulement 1,05 % des revenus totaux de l'année 2007.
Nous sommes parvenus, par nos contrôles des plus rigoureux, à
respecter l’enveloppe budgétaire prévue, tout en maintenant une
prestation de services des plus satisfaisantes pour l’ensemble de nos
contribuables.

Pour ce qui concerne la dette effective à long terme, elle totalise
52,0 millions de dollars, en baisse de 500 000 $ sur le chiffre de
l'année dernière. Celle-ci englobe non seulement la dette obligataire
de la Ville, mais aussi toutes les dépenses en immobilisations en
cours non financées et nos quotes-parts de dette de la Régie
intermunicipale de l'eau potable, de la Régie intermunicipale de police
Richelieu-Saint-Laurent et de la Municipalité régionale de comté de
Lajemmerais.

Cet écart positif pour les citoyens s'explique par une diminution des
dépenses d'investissements à financer et par un rachat de 100 000 $
à même le surplus de l'année 2006. Rappelons nous qu'au cours de
l'année 2006, des projets importants ont été réalisés : travaux
d'augmentation de la capacité de traitement à l'usine d'épuration,
travaux de corrections du réseau d'égout pluvial dans le secteur sud
et dans le secteur nord de la Ville, travaux de construction d'un
carrefour giratoire pour ne nommer que ceux-là.
La richesse foncière uniformisée a augmenté de près de 248 millions
de dollars, ce qui donne comme résultat, que le taux d'endettement
est passé de 2,51 % à 2,22 % au 31 décembre 2007. Le Conseil
municipal est particulièrement fier de ce résultat qui a dépassé nos
objectifs.

Il faut mentionner, à titre de comparaison, que l'endettement total net
à long terme était de 51,4 millions de dollars il y a sept (7) ans à
peine. Nos efforts de rationalisation ont porté fruits puisque non
seulement la dette est restée sensiblement la même, mais surtout,
nous avons réussi à améliorer nos infrastructures et à corriger des
lacunes importantes. Il s’agit de deux objectifs différents qui ne
doivent pas être réalisés l’un au détriment de l’autre.
Mentionnons aussi quelques indicateurs de gestion municipaux
concernant la santé financière de la Ville. Un élément très significatif
en 2006, l’avoir des contribuables a été supérieur à la dette à long
terme de 13,1 millions de dollars. En 2007, la situation s’est encore
améliorée et l’avoir des contribuables excède maintenant la dette à
long terme de 16,7 millions de dollars.

L'avoir des contribuables, qui représente notre richesse collective, a
augmenté de près de 6,0 millions de dollars entre 2006 et 2007. Le
pourcentage du service de la dette sur les dépenses a continué à
baisser au cours de l'année, passant de 19,64 % à 18,67 % et
l'endettement total net à long terme sur la valeur nette des
immobilisations a également baissé, de 47,13 % qu'il était au
31 décembre 2006 à 44,17 % au 31 décembre 2007.

Finalement, les dépenses de fonctionnement per capita ont progressé
ces dernières années, mais le niveau atteint demeure inférieur aux
autres villes comparables à la nôtre.

D'autres indicateurs de gestion ont aussi été déposés au Conseil par
le Service des finances. Notamment, ils concernent le transport
routier, l'hygiène du milieu et les ressources humaines. Le document
sur les indicateurs 2007 peut être consulté au Service du greffe.
Tous ces indicateurs tendent vers une même conclusion, soit
l'amélioration de notre situation financière constatée au cours des
dernières années par rapport à nous-mêmes et aussi par rapport aux
villes comparables.

Permettez-moi de vous communiquer maintenant quelques
indications préliminaires sur les états financiers de l’année 2008.

2. LES INDICATIONS PRÉLIMINAIRES DES ÉTATS FINANCIERS DE
2008

Les revenus seront légèrement supérieurs aux prévisions contenues
dans le budget de 36 089 000 $ adopté pour l’année 2008, et avec un
suivi rigoureux des dépenses, cela laisse présager un surplus de
l’ordre de 800 000 $. Ce montant est similaire au surplus obtenu au
cours des dernières années, à l'exception de l'année 2007, comme
nous venons de le voir.

Le surplus d'opérations proviendra principalement des éléments
suivants : hausse des revenus et des subventions du transport en
commun, hausse des droits de mutations immobilières et des taxes
foncières. En plus, le surplus proviendra également de quelques
postes de dépenses, dont principalement, la contribution au budget
de la Régie intermunicipale de police et les intérêts sur obligations.
Concernant les permis de construire, la Ville en a émis pour
53 572 229 $ au cours des neuf premiers mois de l'année et ce
montant est de beaucoup supérieur à celui de 2007 pour la période
équivalente, soit 25 910 387 $. Cet écart s'explique tout simplement
par le projet Les Résidences Soleil dont la construction vient tout
juste de commencer.

En 2008, la Ville devrait investir un peu plus de 1 070 000 $ de
dépenses en immobilisations. Ce montant est de beaucoup inférieur
aux 11 357 470 $ prévus au Programme triennal d'immobilisations.
Certains projets qui devaient se réaliser cette année sont reportés en
2009. Il s'agit notamment du développement d'une zone commerciale,
qui en plus, permet l'aménagement d'un stationnement incitatif
(7 950 000 $).

Voici les principales réalisations du Programme triennal
d’immobilisations pour l’année 2008 :

1. Construction et réfection d’infrastructures 257 000 $
urbaines
2. Matériel et véhicules 544 000 $
3. Aménagement de parcs 129 000 $
4. Mobilier et informatique 71 000 $
5. Bâtiments 46 000 $
6. Autres immobilisations 25 000 $

3. RÉMUNÉRATIONS ET ALLOCATIONS DES MEMBRES DU
CONSEIL

En vertu de l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus
municipaux, je désire vous informer des rémunérations et allocations
de dépenses que les élus reçoivent pour l’ensemble des tâches
municipales et para-municipales qu’ils assument.

Chaque conseiller reçoit une rémunération annuelle de 17 635 $ et
une allocation de dépenses de 8 817 $. Lorsqu’il agit comme maire
suppléant, le conseiller perçoit un montant additionnel équivalant à
10,5 % de la rémunération mensuelle totale payée au maire, ce qui
représente une rémunération supplémentaire de 477 $ et une
allocation de dépenses de 239 $ par mois.

Pour sa part, la mairesse reçoit une rémunération annuelle de
67 776 $ et une allocation de dépenses de 14 242 $.
En plus, le représentant de la Ville à la MRC de Lajemmerais touche
une rémunération de 291 $ pour chaque assemblée du Conseil, de
97 $ pour toute rencontre excluant les assemblées du Conseil et un
montant forfaitaire annuel de 3 143 $. Lorsqu’il agit à titre de préfet,
la rémunération est portée respectivement à 407 $, 233 $ et 8 629 $
pour les mêmes fins. Tous les montants versés par la MRC de
Lajemmerais se répartissent entre la rémunération pour 2/3 et
l'allocation de dépenses pour 1/3 jusqu'au maximum prévu par la loi.
Le représentant de la Ville a droit à une rémunération de 211 $ pour
chaque présence aux séances du Conseil d'administration ou du
Comité exécutif de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-
Laurent. Une allocation de dépenses d'un montant égal à la moitié de
la rémunération est aussi versée jusqu'à concurrence du maximum
prévu par la loi.

Finalement, le représentant de la Ville au Conseil d'administration de
la Régie intermunicipale de l'eau potable Varennes Sainte-Julie Saint-
Amable reçoit une rémunération de 154 $ et une allocation de
dépenses de 77 $ pour chaque réunion mensuelle à titre de directeur
et lorsqu'il agit comme vice-président, les montants deviennent 232 $
et 116 $ respectivement jusqu'au maximum prévu par la loi.

4. ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU BUDGET POUR L’ANNÉE 2009

Nous sommes présentement à l’étape de la préparation du budget
pour la prochaine année. Plusieurs décisions stratégiques restent à
venir à quelques semaines de l’adoption du budget prévue pour le
huit décembre prochain. Les services de la Ville travaillent
actuellement au montage des prévisions budgétaires qui seront
soumises aux membres de la Commission des finances le
17 novembre et à l’ensemble du Conseil municipal le 22 novembre
lors d’une journée spéciale d’analyse et de prises de décisions.
Bien que l’exercice ne soit pas complété, nos citoyens peuvent être
rassurés puisque le Conseil continuera, comme par les années
passées, à respecter leur capacité de payer et à poursuivre la
démarche d’amélioration continue de ses services. L’approche
habituelle prise par le Conseil en matière de gestion financière se
veut teintée de rigueur tout en s’assurant que toutes les sphères de
l’activité municipale connaissent un essor année après année. La
qualité de vie de nos citoyens nous tient particulièrement à coeur.
La situation économique actuelle doit également nous guider vers la
prudence. La Ville de Sainte-Julie, comme toutes les autres villes du
Québec, est assujettie à des variations importantes au chapitre de
certaines catégories de dépenses dont les hausses importantes du
prix du carburant et autres coûts liés à l’énergie, au faible rendement
de la caisse de retraite des employés, aux coûts supplémentaires liés
à une année électorale, etc.

Considérant ces augmentations, la Ville de Sainte-Julie se fait plus
minutieuse quant aux dépenses reliées aux autres programmes et
services de façon à garder à l’esprit l’objectif d’obtenir un budget dont
l’augmentation sera sous la barre de l’indice des prix à la
consommation.

Quant aux revenus, tous se rappelleront que la Ville de Sainte-Julie a
connu des années fastes de développement lui permettant d’obtenir
de nouveaux revenus de taxation fort intéressants nous permettant
de combler l’écart occasionné par l’augmentation des dépenses. Pour
l’année 2009, nous entrevoyons peu de développement considérant
la rareté des zones à développer. Nous attendons toujours la réponse
de la Commission de protection de territoire agricole sur nos
demandes de certains espaces de la zone agricole. Une réponse
favorable aurait des impacts sur l’accroissement de la population,
mais également sur l’agrandissement de l’assiette fiscale de la Ville,
d’où l’arrivée de nouveaux revenus. Toutefois, le Conseil municipal
envisage un développement très suivi et désire conserver une
dimension humaine de notre ville.

Tout sera donc mis en oeuvre pour s’assurer que les impacts liés aux
variations mentionnées soient réduits au maximum de façon à
permettre à la Ville de Sainte-Julie d’être pleinement compétitive au
chapitre du taux de taxation et d’offrir à ses citoyens des services de
premier plan.

Pour tout savoir sur le prochain budget, je vous invite à assister à la
séance spéciale qui aura lieu le 8 décembre prochain à 19 h 30.

5. LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2009-2010-
2011

Nous adopterons le 17 novembre prochain un programme triennal qui
viendra préciser les principaux investissements au chapitre des
immobilisations pour les années 2009-2010-2011.
Bien que les investissements se répartissent dans six grandes
catégories d’actifs, soit les travaux d’infrastructures, les bâtiments, le
matériel roulant, l’informatique, les parcs et la machinerie, la majeure
partie des dépenses en immobilisations se retrouveront dans la
rubrique des infrastructures routières et souterraines.
Bien qu’annoncés pour l’année 2008, les travaux concernant le
développement de la zone commerciale près de la bretelle d’accès
nord de la sortie 102 de l’autoroute Jean-Lesage, devraient se faire
en cours d’année 2009. Ce projet sera le plus important de l’année
considérant un investissement de près de 10 millions de dollars,
somme qui sera partagée avec les promoteurs. Essentiellement, ce
projet consiste à prolonger le boulevard Armand-Frappier vers l’est, à
réaménager la bretelle d’accès de l’autoroute, à prolonger la rue
Murano et à revoir la configuration de l’intersection Armand-Frappier
et Fer-à-Cheval. L’Agence métropolitaine de transport (AMT) y
aménagera un terminus et un stationnement incitatif à grande
capacité, ce qui facilitera les déplacements des usagers du transport
en commun.

En collaboration avec le ministère des Transports du Québec, des
travaux sont également prévus à l’entrée sud de la Ville sur la montée
Sainte-Julie, entre le boulevard N.-P.-Lapierre et les limites du milieu
urbain. Ces travaux amélioreront la circulation à cet endroit puisque la
montée Sainte-Julie sera élargie permettant l’ajout de voies de virage
et l’installation de feux de circulation.

D’autres travaux d’infrastructures, moins importants, sont prévus
notamment le remplacement de conduites d’égout et d’aqueduc dans
certains secteurs de la Ville. Le programme de réhabilitation de
chaussées se poursuivra également avec un investissement d’un
million de dollars. Suite au dépôt du plan directeur des
aménagements cyclables, des sommes seront investies de façon à
permettre le prolongement de certaines pistes cyclables.
Les membres du Conseil ont également à coeur un projet spécial, soit
celui de l’aménagement d’un terrain de soccer à surface synthétique.
Nous sommes dans l’attente de l’annonce d’une aide financière
substantielle du Gouvernement du Québec pour réaliser cet
équipement sportif devenu nécessaire suite à l’augmentation de la
clientèle. Pour ce projet et d'autres, la Ville s’est constituée une
réserve de plus d’un million de dollars, à même les surplus des
dernières années, lui permettant de payer comptant une partie de ses
immobilisations.

Au total près de 15 millions de dollars devraient être investis au cours
de l’année 2009, dont environ 12 millions comme part de ville.
Ces dépenses d’immobilisations s’inscrivent dans une planification
quinquennale de la Ville que le Conseil suit avec rigueur. Notre saine
gestion financière nous permet de tels investissements sans affecter
le taux d’endettement de la Ville. À cet effet, notre taux devrait
passer, pour la première fois, sous la barre du 2 % au
31 décembre 2008.

CONCLUSION

Comme vous pouvez le constater, la situation financière de la Ville de
Sainte-Julie demeure intéressante et se compare avantageusement
aux autres municipalités de même taille. Nous dégageons à chaque
année de légers surplus nous permettant de maintenir l’état de nos
réserves et augmenter celle créée pour des fins d’immobilisations à
payer comptant plutôt que d’emprunter.

Les besoins sont grands et les projets sont nombreux; aussi, devant
une telle situation, une planification à moyen et long termes prend
tout son sens et le Conseil suit minutieusement celles élaborées au
chapitre des finances et du remplacement des infrastructures. Notre
objectif est de prendre un rythme de croisière qui assure une stabilité
dans les dépenses d’opérations et dans les investissements de façon
à éviter des écueils importants au budget.
Considérant une situation économique instable, les prochaines
années seront dictées par la prudence. Notre volonté, avant tout, est
de continuer à maintenir un taux de taxes qui soit parmi les plus bas
en Montérégie pour une municipalité de notre taille.
Le respect du citoyen commence d’abord par le respect de sa
capacité de payer tout en lui offrant une gamme de services de haute
qualité. C’est l’engagement pris par votre Conseil depuis quelques
années.

Finalement, je désire vivement remercier notre équipe de direction,
particulièrement notre directeur général, M. Claude Laperrière, ainsi
que tous nos employés pour l’excellent travail accompli. Sans leur
appui, il nous aurait été impossible d’atteindre les objectifs que nous
nous sommes fixés. Ils ont, par leurs efforts constants, respecté les
mécanismes de contrôle mis en place pour restreindre les dépenses
malgré les besoins grandissants de l’organisation.